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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E
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SAUNIER ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUNIER ENVIRONNEMENT
Société Anonyme Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3245900
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
SAUNIER ENVIRONNEMENT de Française d\'Etudes et de Gestion S A F E G E

Présentation de la marque SAUNIER ENVIRONNEMENT

Déposée le 16 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUNIER ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E domicilié(e) 15-27 rue du Port, Parc de l'Ile,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAUNIER ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUNIER ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 16 septembre 2013.

Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER TECHNA , SAUNIER


Société Anonyme Française d'Etudes et de Gestion S A F E G E, Société Anonyme - 15-27 rue du Port, Parc de l'Ile,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 542021829


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Conception et réalisation de prestations d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'œuvre et d'expertise dans les domaines de l'eau, de l'air, de l'environnement, du génie civil et du génie urbain. Services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'œuvre et d'expertise se rapportant aux ressources en eaux, à l'alimentation en eau, à l'assainissement, aux eaux usées et au traitement des eaux, à la conception, la réalisation et l'équipement d'ouvrages hydrauliques. Services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'œuvre et d'expertise se rapportant à la lutte contre les inondations, à l'aménagement des zones humides, des rivières, au suivi de la qualité des eaux, à la protection du sol et sous-sol, à la dépollution de sites. Services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'œuvre et d'expertise relatifs à la valorisation et à la gestion de déchets solides et liquides. Services d'ingénierie, d'études, de maîtrise d'œuvre et d'expertise en matière de traitement des eaux de piscines publiques et de lots techniques du bâtiment.